Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES - A.M.S
/
FRANCE MENAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MENAGER
ARTS MENAGERS SERVICES - A.M.S. (S.A.), société anonyme

Numéro de dépôt :
94510285
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2004

Présentation de la marque FRANCE MENAGER

Déposée le 8 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES - A.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE MENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES - A.M.S domicilié(e) 15, rue Condorcet, 94430 CHENNEVIERES s/MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 675 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre WETZEL - France.

La marque FRANCE MENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MENAGER est expirée depuis le 8 mars 2004.

ARTS MENAGERS SERVICES - A.M.S a également déposé les autres marques suivantes : AMS ARTS MENAGERS SERVICES , FRANCE MENAGER CUISINE , FMS FRANCE MENAGER SERVICE


ARTS MENAGERS SERVICES - A.M.S. (S.A.), société anonyme - 15, rue Condorcet, 94430 CHENNEVIERES s/MARNE - France - SIREN 330675372


Cabinet Pierre WETZEL - France


Inscription le 25 novembre 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°246173 - Publication au BOPI 1997-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires